Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERIS
OPERIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3737218
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2020
OPERIS de OPERIS

Présentation de la marque OPERIS

Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPERIS domicilié(e) 1 rue de l'Orme Saint Germain - 91160 - Champlan - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 874 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pascal Goyard domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

La marque OPERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERIS est expirée depuis le 10 mai 2020.

OPERIS a également déposé les autres marques suivantes : AGORA AUTORISATIONS D'URBANISME , LE LIVRE FONCIER , OPERIS , AlmaviVa Conseil , OSIRIS , OXALIS


OPERIS, Société par actions simplifiée - 1 rue de l'Orme Saint Germain - 91160 - Champlan - France - SIREN 453874687


Maître Pascal Goyard - 76 avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.